Conditions générales d'utilisation

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1. Objet

Les présentes conditions définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site opsylia.fr, édité par [RAISON_SOCIALE]. Toute consultation du site implique leur acceptation.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement. Les frais d'accès à Internet et d'équipement restent à la charge de l'utilisateur.

L'éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité du site mais ne peut la garantir de manière ininterrompue. L'accès peut être suspendu pour maintenance, mise à jour ou pour toute raison technique, sans préavis et sans indemnité.

3. Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à ne pas porter atteinte au fonctionnement du site, notamment en s'abstenant de toute tentative d'accès non autorisé, d'extraction massive de contenu, d'envoi automatisé via les formulaires ou d'action susceptible de perturber le service.

Les formulaires sont destinés aux demandes professionnelles. Toute utilisation à des fins de prospection non sollicitée est interdite.

4. Contenus du site

Les informations publiées sont fournies à titre indicatif. Elles décrivent des prestations et des repères techniques généraux, et ne constituent ni un conseil personnalisé, ni un engagement contractuel. Seules les propositions écrites et les contrats signés engagent les parties.

5. Propriété intellectuelle

Les contenus du site sont protégés. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite, dans les conditions précisées aux mentions légales.

6. Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité.

7. Liens

Les liens vers des sites tiers sont proposés à titre informatif. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à cet égard.

8. Modification

L'éditeur peut modifier les présentes conditions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site au moment de la consultation.

9. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.

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